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vendredi 25 juillet 2008

Var : Les contrôleurs traquent le travail dissimulé

 Les inspecteurs de l'Urssaf ont contrôlé par surprise plusieurs établissements, hier, sur le port de Toulon. Aucune infraction grave n'a été relevée.  :  Photo Richard Barsotti Les inspecteurs de l'Urssaf ont contrôlé par surprise plusieurs établissements, hier, sur le port de Toulon. Aucune infraction grave n'a été relevée. : Photo Richard Barsotti

Les inspecteurs de la cellule « travail dissimulé » de l'Urssaf (1) du Var sont souriants, polis... mais intransigeants sur les règles du commerce, en particulier l'été, temps de tous les abus. « Nous défendons simplement le respect de la loi, la défense des salariés, des consommateurs, et la saine concurrence entre les employeurs, commente Jean-Claude Vaille, chef du service contrôle. Les abus sont encore plus criants l'été, où l'activité redouble. Tous nos contrôleurs, 23 dans le Var, sont sur le terrain, en particulier dans les stations balnéaires. »

Hier à Toulon, aucune infraction grave n'a été relevée. Dans la matinée, les deux spécialistes de l'Urssaf, accompagnés de Jean-Claude Vaille, ont écumé les restaurants et bars du port, stylos et imprimés à la main.

Le premier établissement contrôlé est une petite pizzeria du port, la Marina, dont le gérant s'active derrière son comptoir. En cuisine, une jeune femme se prépare au « rush » du déjeuner. Tout est calme ; le restaurateur fournit les documents demandés par les inspecteurs assermentés. Patrick Rols et Valérie Quaranta notent tout : coordonnées, nom du comptable de l'établissement, immatriculation...

La visite, première étape d'un contrôle

De retour à leurs bureaux, ils vérifieront les données transmises par le commerçant, en fonction desquelles un contrôle plus approfondi sera éventuellement réalisé. A priori, tout est en ordre dans cette petite pizzeria : pas d'employés non déclarés, ni de minoration d'heures de travail.

« Nous avons ouvert il y a un an. C'est notre premier contrôle », raconte le gérant. Il se plie volontiers à l'inspection rapide et lance aux agents : « C'est bien que vous passiez de temps en temps. »

Les contrôleurs de l'Urssaf poursuivent leur route vers un autre restaurant, plus grand. Invité à répondre aux questions d'usage, le patron dit exploiter l'établissement avec sa femme, mais s'emmêle dans ses explications. Les inspecteurs tiquent, relèvent toutes les informations disponibles par écrit et promettent de revenir rapidement après vérifications. C'est visiblement la première étape d'un contrôle plus poussé.

La troisième adresse visitée est un restaurant malgache. Une odeur alléchante s'échappe des cuisines lorsque les inspecteurs entrent. Il est déjà midi, la gérante est débordée. Compréhensifs, les trois contrôleurs prennent rendez-vous pour « plus tard ».

Tout doit figurer sur les registres

Ils ont tout de même eu le temps de repérer qu'un homme travaille en cuisine. La règle est qu'il doit apparaître dans les registres qu'ils ont emprunté, sous peine de poursuites. « Ce restaurant semble bien tenu et ne devrait pas poser de problèmes », jugent-ils.

Kebabs, discothèques, magasins de souvenirs, tatoueurs... Les tournées des hommes de l'Urssaf ne se limitent pas aux commerces de bouche. D'autant qu'une convention antifraude a été signée en juin dans le Var et permet aux services de travailler ensemble : Caf, Assedic, CPAM...

La fraude prend des formes différentes que chaque équipe s'efforce de débusquer. « Parfois, ça tourne mal, comme à Saint-Raphaël au début du mois, où un commerçant a refusé de se plier au contrôle », confie un agent. La police a dû intervenir et une plainte a été déposée.

Pour les infractions les plus graves, des procès-verbaux sont dressés et transmis aux parquets de Toulon ou de Draguignan. Les procédures peuvent aboutir à la fermeture provisoire ou définitive deàs établissements indélicats. F. DUMAS

1. Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales.

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